Vous avez certainement dû en entendre parler un jour ou l’autre. Beaucoup d'acteurs des Internets en parlent. Même certains politiques s’y mettent pour savoir s’il faut créer, ou non, une loi à ce propos.
Mais qu'est-ce que c'est que ce truc ? Et pourquoi en parle-t-on autant ?
Résumons le contexte : au début tout le monde (ou presque) avais accès au réseau des réseaux, quelque soit leurs intentions. Ensuite il fût techniquement possible de filtrer tous ces flux, en fonction de l'émetteur, du destinataire et/ou du contenu.
C'est alors que certains ce sont montrés favorable à la mise en place de ce genre d'infrastructure. Les avis allant dans ce sens venaient – et viennent toujours – majoritairement des acteurs « hardware » (FAI, opérateurs, etc) historiquement orientés vers des technologies propriétaires.
Les arguments avancés sont le manque de partage des richesses entre ces derniers et les diffuseurs de contenu (Google, Dailymotion, Twitter ou autres). D'un côté des entreprises doivent maintenir le réseau, et donc investir, alors que d'autres génèrent au contraire d'importantes recettes avec très peu d'investissements de base.
Ceci ne peut pas être totalement justifié.
En effet, bien que les investissements soient lourds, les fournisseurs de services ne sont pas les plus à plaindre, et de beaux jours les attendent encore avec la globalisation de la connexion permanente.
Ensuite, c'est le principe même de fonctionnement des Internets que de pouvoir publier à moindre cout. Vous pouvez aussi retrouver cette idée sous le nom d'innovation sans permission. C'est d'ailleurs une des raisons de son développement si rapide. Notons que c'est grâce à cela que les adversaires de la neutralité existent.
Mais encore, il est écrit dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 que « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi ». Et l'HADOPI (qui a pourtant un penchant pour les majors) de rajouter « qu'en l'état actuel des moyens de communication et eu égard au développement généralisé des services de communication au public en ligne ainsi qu'à l'importance prise par ces services pour la participation à la vie démocratique et l'expression des idées et des opinions, ce droit implique la liberté d'accéder à ces services. ». Soit en clair que tout le monde a le droit de s'exprimer sur la toile, et que pour ce faire il faut pouvoir avoir accès aux informations déjà présentes.
Pour finir, le libre concurrence ne serait plus respectée puisque certaines applications seraient bridées au profit d'autres.
Et maintenant, où en est-on ?
Et bien nous pouvons citer de nombreux exemples, en France et à l'étranger.
- Discriminations à l'égard de la destination
- Free bride l'accès à YouTube en raison de la forte demande en bande passante qu'il génère.
- Neuf a bloqué l'accès à Dailymotion suite a des négociations commerciales.
- Des sites de syndicats ont été inaccessible depuis le réseau de Telus suite à un mouvement social interne. C'était en 2005 au Canada.
- Discriminations à l'égard du contenu
- Les services de VoIP – comme Skype – sont souvent interdit sur le réseau 3G/3G+ en France ou en Allemagne.
- UPC (Hollande) a réduit la bande passante de ces abonnés les plus gourmands entre midi et minuit.
- Discriminations à l'égard du source
- Certains services comme Deezer peuvent être inclus dans son forfait Orange. Ils ne sont alors plus soumis aux quotas de données, alors que les autres le sont.
- Vodafone a une offre depuis novembre 2009 permettant à ceux qui ont payé de naviguer plus vite.
- Bouygues Telecom offre la possibilité d'être prioritaires par rapport aux autres en cas d'engorgement du réseau.
- La Chine et l'Iran filtrent les flux venant des États-Unis et plus particulièrement ceux de Google.
Les limites du concept
Il est bien sûr impensable d'appliquer ce principe de neutralité à 100%. Effectivement, la diffusion d'un virus n'est bénéfique pour personne, s'il on omet son créateur. Tout comme le ralentissement des échanges entre deux gouvernement, mise à part leurs ennemis. Il y a donc des informations qui sont réellement plus importantes que d'autre. Mais ceci doit rester très ciblé.
C'est là qu'une loi sur la neutralité du Net essentielle. Elle peut fixer – entre autres – les pratiques raisonnables du réseau.
À ce jour, seulement trois pays ont pris en compte ce concept dans leur constitution, le Chili, le Pérou et les Pays-Bas. Des lois similaires existent également dans d'autres pays comme en Europe, en Belgique, en France, en Italie, en Norvège ou aux États-Unis. Mais ce sont bien souvent des projets ou des embryons.
En conclusion, nous pouvons dire que le Web est basé sur un modèle ouvert. Il se développe donc de lui-même grâce aux échanges entre ses différents utilisateurs. Ces échanges ne sont possibles que si les informations déjà présentent sont lisible de tous.
C'est là le cœur de la neutralité du Net. La remettre en cause reviendrait à créer un Internet à plusieurs vitesses où la diffusion et la réception de données seraient limitées à une oligarchie. De plus, les inter-acteurs seraient triés sur le volet.
Nous perdrions alors la diversité de contenu et d'utilisation que nous connaissons aujourd'hui.
Sources :
Et pour finir voici deux infographies qui résument partiellement la situation.
